Commission des questions juridiques et des droits de l’homme

Situation dans la région du Caucase du Nord : Sécurité et droits de l’homme

Deuxième rapport d’information

Rapporteur: M. Dick Marty, Suisse, Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe

Ce document présente l’évolution récente (à partir d’avril 2008, donc depuis l’élaboration de mon premier rapport d’information1) de la situation en terme de sécurité et des droits de l’homme dans la région du Caucase du nord de la Fédération de Russie. Le document s’appuie sur les données recueillies par les organisations de défense des droits de l’homme sur place ainsi que sur les informations publiées par les médias russes ou étrangers.

( lire l'entier du rapport : 17 pages en format .pdf ici )