Réguler le marché du travail par la politique migratoire
Le 14 juin, les Suisse·ssexs sont appelé·exs aux urnes sur l’initiative de l’UDC «pas de Suisse à 10 millions». Les Vaudois·sexs voteront en outre sur l’introduction d’un salaire minimum. Deux objets qui posent la question de la protection des salarié·exs dans un marché du travail fortement régulé par la politique migratoire. Nous nous sommes entretenus avec Alessandro Pelizzari, directeur de l’HETSL et ancien secrétaire régional d’UNIA Genève. Il coordonne un projet de recherche sur les inspections du travail et a co-dirigé un ouvrage sur le salaire minimum avec Marlene Carvalhosa Barbosa.
En quelques mots, qu’est-ce qui distingue le marché du travail et la politique migratoire en Suisse par rapport aux pays voisins?
Toutes les politiques migratoires en Europe sont principalement des politiques dites utilitaristes. Cela veut dire que ces politiques canalisent et trient les travailleur·sexs migrant·exs selon les besoins des entreprises. Elles s’appuient sur l’existence de réservoirs de force de travail à bas revenu pour compenser la pénurie de main d’œuvre ou baisser les coûts salariaux. C’est le cas aussi de la Suisse, mais avec deux spécificités qui font de sa politique migratoire un des principaux leviers de la régulation du marché du travail local.
Premièrement, les salarié·exs y sont beaucoup moins protégé·exs par le droit du travail que dans d’autres pays. De nombreuses normes sont reléguées aux négociations entre patronat et syndicats, dans un contexte où le rapport de force est plutôt défavorable aux derniers. Le droit public reste quant à lui très lacunaire, notamment en matière de participation des salarié·exs, de protection contre les licenciements ou des salaires. Il en résulte que la concurrence et le risque de sous-enchère sont particulièrement forts ici.
Deuxièmement, la Suisse est, après le Luxembourg, le pays qui dépend le plus fortement de la main d’œuvre étrangère. En 2024, 27% des salarié·exs ne possédaient pas de passeport suisse, et sur les 1,3 million de nouveaux emplois créés depuis 2000, deux tiers ont été occupés par des personnes de nationalité étrangère. Ce n’est pas un phénomène nouveau, car l’économie suisse est depuis longtemps internationalisée et sa capacité d’exportation dépasse largement ce que la main d’œuvre indigène arrive à couvrir.
Cette dépendance a encore augmenté et, ironiquement, l’UDC en est en partie responsable: avec les baisses successives de l’imposition des entreprises, la Suisse a attiré depuis le début du siècle de nombreuses nouvelles multinationales, et avec elles environ un demi-million de salarié·exs «expatrié·exs» avec leurs familles.
Comment fonctionne la régulation du marché du travail par la politique migratoire?
Contrairement à ce qu’on pense, la politique migratoire n’a que peu d’influence sur le volume des flux migratoires. On vient de le dire, ce sont les entreprises qui définissent les besoins en main d’œuvre. Et comme le permis de séjour est généralement lié à l’obtention d’un contrat de travail, le nombre d’entrées suit généralement celui des emplois créés.
Aujourd’hui, neuf migrant·exs sur dix entrent en Suisse pour y travailler, pour accompagner quelqu’un·e qui vient y travailler ou pour se préparer à un futur emploi (étudiant·exs).
Les statistiques historiques montrent d’ailleurs une continuité étonnante, indépendamment du régime migratoire en vigueur. Les courbes migratoires suivent la conjoncture, et ce même durant les années 1960–1970 – quand il existait un système rigide de quotas d’immigration – ou après l’acceptation de l’initiative «contre l’immigration de masse» en 2014 – qui introduit dans la Constitution le principe de la «préférence nationale». Autrement dit: les entreprises vont chercher le personnel dont elles ont besoin, si nécessaire sans permis de séjour.
Comme le montrent de nombreuses recherches, l’objectif de la politique migratoire est autre. Elle est là pour hiérarchiser la main d’œuvre, la classer en différentes catégories en fonction de l’origine géographique et du potentiel d’exploitation économique et la distribuer sur les secteurs économiques. Le levier principal est celui de l’attribution de différents permis de séjour qui permet de garantir ce qui est appelé la «stratification du marché du travail» en sociologie.
Pour faire simple, les régimes migratoires actuels visent ainsi à garantir à la fois l’accueil d’une main-d’œuvre hautement qualifiée, avec un accès privilégié à la sécurité sociale, au logement ou à l’éducation, et une ouverture beaucoup plus sélective des frontières pour les secteurs à faible productivité, où la main d’œuvre est plus précaire et disciplinée par la peur permanente de perdre le droit de résidence. Et en bas de l’échelle, on retrouve les travailleuses et travailleurs sans statut légal particulièrement exploitables, qui vivent sous la menace constante de devoir quitter le territoire.
En Suisse l’effet de la stratification se retrouve notamment dans la structure salariale: les cadres migrant·exs en provenance des pays du Nord de l’Europe touchent des salaires équivalents voir supérieurs aux Suisse·ssexs, et à l’inverse, le nombre de travailleur·sexs pauvres est deux fois plus élevé pour les migrant·exs extra-européen·nexs.
Mais n’y a-t-il pas une tension entre les besoins des entreprises de disposer de suffisamment de main d’œuvre et la volonté politique, portée par les partis d’extrême droite, de limiter l’immigration?
Oui, cette tension est une constante dans la politique migratoire. La «surpopulation étrangère» avait déjà été dénoncée par les partis fascistes dans l’entre-deux-guerres, la question a été au centre des initiatives anti-immigration lancées dans les années 1960 et 1970 par James Schwarzenbach. Depuis les années 1980, cette marotte nous est soumise tous les deux, trois ans par l’UDC, qui en a fait son principal fonds de commerce électoral. Mais ce n’est pas une exclusivité de l’extrême droite: la lutte contre la «surpopulation étrangère» était pendant longtemps un des objectifs officiellement affichés de la politique migratoire suisse, et jusqu’aux années 1960 elle était même soutenue par les syndicats [lire l’entretien avec Charles Heimberg dans ce numéro ↗︎]. En même temps, la politique migratoire doit prioritairement alimenter le marché du travail avec un nombre suffisant de travailleur·sexs migrant·exs.
Les régimes migratoires successifs ont tous tenté de conjuguer ces objectifs apparemment contradictoires. On peut les diviser en trois grandes phases depuis la fin de la Deuxième guerre mondiale.
La première a durée jusqu’à la fin des années 1980 et était marquée par la fixation de contingents migratoires, c’est-à-dire un quota maximal de permis de séjour, défini chaque année selon les besoins d’un marché du travail en plein essor.
Elle prévoyait aussi une très forte rotation de la main-d’œuvre, avec les permis «saisonniers» qui obligeaient les salarié·exs migrant·exs à rentrer dans leur pays d’origine après neuf mois. Sur le papier, ce système permettait un contrôle strict des flux migratoires, tout en évitant que les migrant·exs ne s’établissent en Suisse de manière permanente. Or, la réalité était surtout marquée par une exploitation brutale des travailleur·sexs saisonnier·exs, qui perdaient automatiquement le droit de séjour en cas de licenciement, sans avoir accès au chômage. Cela les mettait dans une condition de dépendance extrême face aux employeurs. Couplé au recours massif de main d’œuvre au noir après épuisement des contingents, ce régime a produit une sous-enchère massive: les saisonnier·exs gagnaient en moyenne 15% de moins que leurs homologues suisses.
Ce sont finalement les contradictions même de cette politique qui ont provoqué son dépassement.
D’un côté, les salarié·exs migrant·exs ont commencé à s’organiser au sein des syndicats et ont fini par les obliger à se positionner pour l’abolition du statut de saisonnier.
De l’autre, les pays d’origine – surtout l’Italie, l’Espagne et le Portugal – ont fait pression sur la Suisse pour qu’elle mette un terme à cette politique jugée inhumaine. Et finalement, le patronat lui-même revendiquait un changement de cap, compte tenu de la forte dépendance à la force de travail étrangère de certains secteurs (35% de la main d’œuvre de l’industrie, 44% de la construction, 55% de l’hôtellerie-restauration) et du développement d’emplois qualifiés dans une économie de plus en plus tertiarisée. Il fallait trouver un système plus souple et plus attractif pour attirer et fidéliser une partie de la main d’œuvre recherchée.
Par quoi le régime des saisonniers a-t-il été remplacé?
Il y a d’abord eu une période transitoire durant les années 1990, avec la mise en place d’une politique dite des «trois cercles» qui a renforcé la logique de stratification. Pour l’immigration «souhaitée», issue du premier cercle, composée par les pays européens, les modalités pour obtenir un permis d’établissement ont été assouplies.
Le deuxième cercle comprenait les ressortissant·exs des pays industrialisés en dehors de l’Europe (les États-Unis, le Canada et le Japon), qui pouvaient également bénéficier d’un accès privilégié à des permis stables, pour autant qu’iels disposaient de qualifications professionnelles recherchées par les entreprises. Touxtes les autres ont été cantonné·exs dans le troisième cercle, sans quasiment aucune chance d’obtenir un permis de séjour.
On y retrouvait par exemple les ex-saisonnier·exs yougoslaves qui se sont vu retirer leur permis quasiment du jour au lendemain, devenant ainsi des «sans-papiers». Ce régime était accompagné par un narratif raciste de «proximité culturelle», niant au dernier cercle toute possibilité d’intégration en Suisse.
C’est dans cette période que l’UDC a commencé à s’en prendre violemment aux réfugié·exs de guerre, en mobilisant la même rhétorique. Au tournant du siècle, ce modèle a été remplacé par l’Accord de libre circulation des personnes (ALCP), négocié avec l’Union européenne (UE). Il a consolidé pour les ressortissant·exs de l’UE le principe d’égalité de traitement avec les salarié·exs suisses en matière d’accès au marché du travail et de protection sociale.
Pour des centaines de milliers de personnes qui travaillaient en Suisse, cela a signifié une amélioration notable de leurs conditions de travail et de vie. Mais en offrant aux entreprises suisses la possibilité de recruter sans limite du personnel dans tout le bassin de l’UE, le risque de sous-enchère était réel. C’est pourquoi les syndicats ont demandé des protections salariales supplémentaires, qu’ils ont obtenu sous forme de «mesures d’accompagnement»: un renforcement du contrôle du marché du travail et le droit d’imposer si nécessaire des salaires minimums obligatoires.
Quel est le bilan de la libre circulation des personnes?
Au-delà de l’amélioration de la situation des ressortissant·exs européen·nexs en Suisse déjà évoquée, il faut mentionner deux autres éléments. D’un côté, elle répond mieux aux besoins de stratification des entreprises que le système des saisonniers. La structure de l’immigration en provenance de l’UE s’est fortement modifiée. Si elle était très faiblement qualifiée jusque dans les années 1990, aujourd’hui la moitié des migrant·exs européen·nexs ont un niveau tertiaire. Mais elle prévoit aussi une gestion plus fine des permis: les statuts stables sont généralement attribués aux personnes hautement qualifiées, souvent des pays du Nord de l’Europe, tandis que les permis frontaliers et de très courte durée continuent à alimenter les secteurs moins qualifiés.
Leur nombre a plus que doublé depuis l’entrée en vigueur de l’Accord sur la libre circulation. C’est donc en quelque sorte le retour en force de la main d’œuvre rotative, qui travaille souvent dans des conditions précaires, en concurrence directe avec les migrant·exs hors-UE, à qui des critères d’admission très limitatifs continuent de s’appliquer. De l’autre, l’impact des mesures d’accompagnement est mitigé. En Suisse, nous l’avons vu, les salarié·exs disposent de peu de protections légales.
Les mesures d’accompagnement n’ont pas suffi pour éviter les effets négatifs de la mise en concurrence. Le faible niveau de contrôles et la quasi inexistence des sanctions contre les entreprises qui abusent font que la pression salariale est devenue une réalité pour une partie des salarié·exs résident·exs, tout en renforçant auprès des autres un sentiment diffus que les étranger·èrexs sont responsables de la dégradation des conditions de travail.
Les politologues expliquent la victoire de l’initiative contre l’immigration de masse de 2014 en partie par cela, tout comme la forte acceptation pour l’initiative des 10 millions que prédisent les sondages.
Le sentiment dont tu parles est alimenté depuis longtemps par les campagnes racistes de l’extrême droite. Dans quelle mesure ont-elles influencé le marché du travail?
Comme nous l’avons vu, le discours alarmant sur la «surpopulation étrangère» a toujours accompagné la politique migratoire suisse, et il a certainement permis d’établir un narratif dominant selon lequel les étranger·exs sont responsables de tous les problèmes – souvent réels – que vivent les salarié·exs: la crainte de perdre son emploi, la perte du pouvoir d’achat, les possibilités bloquées d’ascension professionnelle, etc. Il est un levier important de division des salarié·exs qui rend leur organisation collective difficile. Mais il y a d’autres effets encore. D’un côté, les attaques répétées contre les migrant·exs, et en particulier les réfugié·exs, accusé·exs de bénéficier indûment de prestations sociales, ciblent aussi l’État social lui-même.
Ces dernières années, la critique s’est peu à peu élargie aux chômeuses et chômeurs ou aux bénéficiaires de l’aide sociale et a en partie justifié le démantèlement de certaines prestations. De l’autre, de nombreuses études ont mis en lumière comment le discours raciste développe sa propre dynamique dans la stratification du marché du travail.
Bon nombre d’emplois situés en bas de l’échelle, particulièrement précaires et dangereux, et souvent dans le domaine du care, sont réservés à certaines populations par le biais d’une discrimination à l’embauche fondée sur des stéréotypes ethnicisés (le coursier «maghrébin», le ferrailleur «albanais», la femme de ménage «sudaméricaine», etc.). Dans ces «niches ethniques», ces populations sont systématiquement confrontées à des formes de dévalorisation de leurs compétences et de non-reconnaissance de diplômes obtenus dans leurs pays d’origine.
Comment faut-il situer l’initiative de l’UDC «Pas de Suisse à 10 millions» dans ce contexte? Est-elle en rupture avec le régime migratoire actuel?
Comme évoqué, il y a une continuité dans la politique migratoire suisse qui priorise le tri de la main d’œuvre à sa limitation numérique, et de ce point de vue, l’initiative de l’UDC a paradoxalement plus de points communs que de points de rupture.
Elle s’attaque d’abord aux réfugié·exs et requérant·exs d’asile, qui ne forment que 2,5% de la population permanente, qui sont les plus vulnérables mais aussi les moins «utiles» pour le marché du travail. Ensuite, en appliquant le seuil des 10 millions uniquement à la population qui réside en Suisse depuis plus de 12 mois, elle invite à renforcer la migration rotative. Ce point me semble crucial à souligner: l’UDC, pas plus que ces homologues d’extrême droite en Europe comme aux Etats-Unis, ne milite nullement pour moins d’immigration. Elle veut une immigration avec moins de droits. Les syndicats et les forces progressistes ont donc bien raison de s’y opposer, mais on peut supposer qu’une partie du patronat pourrait très bien vivre avec ces deux objectifs.
Ce qui rend l’initiative disruptive par rapport aux intérêts des associations économiques, c’est le troisième objectif, qui consiste à dénoncer l’Accord sur la libre circulation. La fin de celle-ci ne signifierait pas seulement une dégradation importante des conditions de séjour pour les salarié·exs européen·nexs, et donc une difficulté accrue d’attirer de la main d’œuvre hautement qualifiée.
Elle impliquerait aussi automatiquement la fin des autres accords avec l’UE, et notamment l’accès aux marchés européens pour les entreprises suisses, la fin du contrôle des frontières (Schengen, Dublin), etc. La virulence avec laquelle certains milieux économiques la combattent traduit les divisions du patronat suisse, qui a éclaté dans les années 1990, entre l’aile défendue par l’UDC, dominée par le capital financier et préoccupée surtout à maintenir le franc suisse en dehors de la zone euro et des pressions sur l’imposition des entreprises, et les fractions favorables au libre-échange, liées surtout à l’industrie d’exportation.
Comment envisager une campagne autonome des forces progressistes contre l’initiative UDC? Faudrait-il faire le lien avec la votation sur le salaire minimum dans le canton de Vaud?
Les milieux de défense des droits des migrant·exs mettent à juste titre au centre la nécessité de se battre pour les droits fondamentaux, car ils sont attaqués à tous les niveaux par cette initiative, du droit d’asile, en passant par les mesures d’accompagnement et la libre circulation pour les ressortissant·exs européen·nexs. Dans un contexte où le discours d’extrême droite prend de l’ampleur, il me semble important de faire entendre un discours offensif en la matière, qui dépasse les divisions et affirme la diversité des personnes qui vivent en Suisse comme une valeur positive, tout en militant pour leur égalité.
Mais il me semble aussi important de comprendre pourquoi les initiatives de ce type rencontrent tant de succès auprès des milieux populaires, pour qui un discours axé sur les droits fondamentaux risque d’apparaître quelque peu abstrait. Les recherches sur l’adhésion aux idées d’extrême droite sont importantes à prendre en compte: elles montrent que le vote populaire est moins l’expression d’une convergence idéologique avec les discours racistes que d’un vote «anti-système», fondé sur des craintes et des humiliations vécues au quotidien. On peut en déduire que c’est justement l’élément disruptif de l’initiative qui la rend attractive, qui traduit un besoin de chaos ou une envie de tout casser que des sociologues ont identifié comme un vecteur important pour l’électorat de Trump ou du Rassemblement national.
De ce point de vue, le choix syndical de mener campagne aux côtés des milieux patronaux en dénonçant le «chaos» que l’initiative engendrerait, questionne. Il semble plus adéquat de thématiser les souffrances sociales qui sont à l’origine de ce comportement électoral. Que le vote vaudois sur le salaire minimum tombe le même jour que le vote sur l’initiative de l’UDC ce 14 juin, offre de mon point de vue une opportunité à ne pas manquer.
Comme nous avons pu le démontrer dans notre ouvrage sur les politiques du salaire minimum, celui-ci déploie des effets immédiats et concrets pour les salarié·exs les plus précaires, et en particulier les femmes et les migrant·exs. À Genève par exemple, environ 8% de la population a directement profité du salaire minimum, avec des augmentations de salaire qui pouvaient aller jusqu’à 1000 francs par mois. Mais l’introduction du salaire minimum a également eu un impact positif sur les salaires qui se situent au-dessus, et sans que celait ait eu des conséquences négatives sur l’emploi.
Bien sûr, le salaire minimum n’est pas la recette miracle pour combattre les craintes de précarisation sur l’ensemble de l’échelle sociale, mais il peut, si le vote est gagné, envoyer un message important contre l’extrême droite, car il est aussi un instrument d’action collective et de solidarité sur les lieux de travail.
Propos recueillis par Guillaume Matthey
